mardi 31 juillet 2012

Un élu UMP accusé de complot sexuel

Un sénateur de Moselle, Jean-Louis Masson (non inscrit, ex-UMP), a en effet rendu public mardi ce document audio, dans lequel un autre sénateur de ce département, François Grosdidier (UMP), suggère de le piéger" avec une mineure" au Maroc.
Un sénateur de Moselle, Jean-Louis Masson (non inscrit, ex-UMP), a en effet rendu public mardi ce document audio, dans lequel un autre sénateur de ce département, François Grosdidier (UMP), suggère de le piéger" avec une mineure" au Maroc. © Arnaud Beinat/MaxPPP
Un enregistrement relate une conversation où François Grosdidier propose une douteuse méthode politique.
"Le seul truc, c'est de le faire couler avec une mineure dans un pays, y'a que ça." Ce n'est pas la tirade d'un film de mafia, mais celle d'un enregistrement sonore, rendu public mardi par le site Marianne2.fr, relatant une conversation entre deux hommes, dont un élu UMP.
Un sénateur de Moselle, Jean-Louis Masson (non inscrit, ex-UMP), a en effet rendu public mardi ce document audio, dans lequel un autre sénateur de ce département, François Grosdidier (UMP), suggère de le piéger" avec une mineure" au Maroc. "Cet enregistrement relate une blague de collégien", assure de son côté François Grosdidier. Il soutient qu'il faisait marcher son interlocuteur et soupçonne un complot.

"Une pépé, je sais pas combien ça coûte"

Dans cet enregistrement, on entend François Grosdidier discuter avec un interlocuteur non identifié. Et ils semblent s'interroger sur la manière de se débarrasser de Jean-Louis Masson, qui leur poserait problème sur la scène politique locale.
"Au Maroc il se fera piéger comme un lapin", lance l'interlocuteur anonyme. "Dès que ça pète, moi je préviens le secrétaire d'Etat à l'Intérieur en lui disant: 'Ecoutez, ne le protégez pas, c'est le plus foireux des hommes politiques français'", poursuit alors François Grosdidier. "On a déjà parlé, on trouve personne. Tout le monde a peur", lui rétorque l'autre protagoniste. "Y a que ça, répond François Grosdidier, il faut monter un coup de là-haut." "Moi je te donne des sous. Cependant, une pépé, je sais pas combien ça coûte", résume l'interlocuteur.

"J'en riais après son départ"

François Grosdidier soutient que l'enregistrement était un "assemblage de bribes d'une conversation plus longue, de trois ou quatre heures", et a expliqué avoir tenu ces propos pour voir jusqu'où pouvait aller le "délire" de son interlocuteur.
"Il y a un ou deux ans, j'ai été contacté par un certain Sébastien Faizant, qui se présentait comme un expert financier. Il a tout fait pour gagner ma confiance et me parlait avec insistance de mon conflit avec Jean-Louis Masson. Sa mythomanie transperçait", a déclaré François Grosdidier.
"Il me faisait des propositions délirantes pour compromettre Monsieur Masson. Je me suis laissé aller à son truc et j'ai poussé la conversation en m'amusant pour voir jusqu'où irait son délire. Cette affaire est une blague de collégiens", martèle-t-il. "J'en riais après son départ" ajoute même le sénateur, contacté mardi par France3.
"Il est permis de se demander si Monsieur Masson n'a pas commandité Sébastien Faizant, finalement plus manipulateur que mythomane", soupçonne François Grosdidier.

Masson et Grosdidier portent plainte l'un contre l'autre

Résultat de ce règlement de comptes : Jean-Louis Masson porte plainte pour association de malfaiteurs, tandis que François Grosdidier a déposé plainte contre son collègue pour dénonciation calomnieuse, manipulation et association de malfaiteurs.
Jean-Louis Masson a affirmé mardi s'être vu remettre l'enregistrement audio par un chef d'entreprise, dont il ne connaît pas le nom, qui l'avait contacté en 2010 et 2011 pour l'inviter au Maroc. "Quelques mois plus tard, le même homme m'a rappelé. Il m'a dit que Grosdidier lui avait fait un enfant dans le dos, m'expliquait pourquoi il m'avait invité au Maroc; puis m'a remis la bande", a-t-il raconté.
Les inimitiés entre les deux parlementaires, qui se sont déjà poursuivis à plusieurs reprises devant les tribunaux depuis une vingtaine d'années, se sont accélérées ces dernières semaines, après que François Grosdidier, également maire de Woippy (Moselle), a été mis en cause dans un dossier concernant un système illicite de captation des marchés publics.

La polémique sur le décès de Yasser Arafat divise la famille


Souhat et Yasser Arafat, le 29 octobre 2004 à Ramallah.
Souhat et Yasser Arafat, le 29 octobre 2004 à Ramallah. Crédits photo : HUSSEIN HUSSEIN/AP

La veuve du leader palestinien va bien porter plainte contre X pour empoisonnement, mais elle se désolidarise des déclarations de son neveu qui accuse Israël.

La polémique autour de l'empoisonnement supposé de Yasser Arafat a pris, jeudi, un nouveau tour, sur fond de discorde familiale. Alors que Nasser al-Qidwae, le neveu de l'ancien chef palestinien et président de la Fondation Yasser Arafat, a accusé Israël jeudi d'avoir empoisonné son oncle au polonium 210, la veuve d'Arafat a tenu à se désolidariser de cette récupération politique dans un communiqué.
Si Souhat Arafat confirme son intention, sous quinze jours, de déposer plainte en France pour faire la lumière sur «les circonstances suspectes du décès de son mari», cette procédure contre X «n'est dirigée contre personne - ni individu ni État», avertit-elle par la voix de son avocat Me Pierre-Olivier Sur. «Sa démarche consiste donc à rechercher et à faire établir la vérité et seulement la vérité, sous l'autorité d'un juge d'instruction, ce qui garantit l'indépendance de l'enquête et de ses conclusions, précise le communiqué. Elle ne tolérera aucune instrumentalisation politique.»

Quantité anormale de polonium

Décédé à l'hôpital militaire français de Percy, le 11 novembre 2004, Yasser Arafat aurait présenté «une quantité anormale de polonium», selon des analyses effectuées par l'Institute for Radiation Physics de Lausanne, en Suisse, qui avait prélevé des échantillons biologiques sur les effets personnels du leader palestinien. Ses vêtements, sa brosse à dents et son emblématique keffieh avaient été remis à sa veuve par l'hôpital français, après son décès. Le polonium est une substance radioactive hautement toxique qui aurait servi à l'empoisonnement, en 2000 à Londres, d'Alexandre Litvinenko, opposant au président russe Vladimir Poutine.
La thèse de l'empoisonnement a refait surface ces derniers jours après la diffusion d'un documentaire sur la chaîne qatarienne al-Jazeera. Les Palestiniens ont sitôt souhaité une enquête internationale afin de «clore le dossier». Une volonté accréditée par le ministre palestinien des Affaires étrangères qui s'est dit «favorable» à cette idée. Mercredi, au lendemain des révélations par la chaîne qatarienne, l'autorité palestinienne a donné son feu vert à l'exhumation du corps de Yasser Arafat.
Après ses accusations lancées contre Israël, le neveu a exigé que «les responsables de cet assassinat soient jugés». Le gouvernement du premier ministre israélien, Benyamin Nétanyahou, a immédiatement rétorqué qu'«Israël n'était pas impliqué dans la mort d'Arafat». «Tous les dossiers médicaux sont dans les mains des Palestiniens et ce n'est pas Israël qui empêche leur publication», a déclaré le porte-parole du premier ministre, Mark Regev.

Arafat : des médecins doutent de la thèse du polonium


Yaser Arafat dit adieu à la foule lors de son départ en hélicoptère pour la France depuis son quartier général de Ramallah, le 29 octobre 2004. Le leader palestinien est décédé le 11 novembre 2004 à Paris, à l'âge de 75 ans.
Yaser Arafat dit adieu à la foule lors de son départ en hélicoptère pour la France depuis son quartier général de Ramallah, le 29 octobre 2004. Le leader palestinien est décédé le 11 novembre 2004 à Paris, à l'âge de 75 ans. Crédits photo : ODD ANDERSEN/AFP

Si l'hôpital reste muet sur les causes du décès, plusieurs praticiens français donnent leur diagnostic sur la mort du leader palestinien.

L'hôpital militaire de Percy refuse de s'exprimer sur les causes de décès du leader palestinien Yasser Arafat, en raison du secret médical qui s'impose pour tout patient. En revanche, la Fondation Arafat a rendu public le 12 juillet son dossier médical complet sur Internet, tel que l'hôpital l'a transmis à son épouse. Le document est disponible sur le site www.yasserarafat.ps. Si ce document ne conclut pas noir sur blanc à un diagnostic précis, il offre un certain nombre d'informations, contredisant la thèse de l'empoisonnement au polonium, selon plusieurs experts français qui l'ont consulté. Ainsi, le leader palestinien serait décédé de troubles graves de la coagulation liée à une chute des plaquettes (des cellules du sang impliquées dans la coagulation) associée à une perturbation importante des fonctions hépatiques et des troubles digestifs.
Or l'empoisonnement au polonium provoque des symptômes différents. «L'intoxication au polonium provoque une irradiation générale, avec des troubles précis que l'on connaît bien, explique le professeur Roland Masse, membre de l'Académie de médecine, spécialiste de la radioactivité. Les premiers symptômes surviennent en moyenne une semaine après l'intoxication et se traduisent par une ulcération de la muqueuse de l'intestin avec des pertes d'eau et des diarrhées sanglantes.»

Anomalies biologiques

L'autre signe majeur de l'irradiation bien connu des experts en radioprotection, c'est la destruction de la moelle osseuse, qui fabrique les cellules du sang. «L'irradiation interne atteint la moelle osseuse et provoque alors une anémie, avec une chute précoce du taux des globules blancs dans le sang», ajoute le professeur Roland Masse. Les examens biologiques ne montrent pas d'anémie ni de chute des globules blancs. Par ailleurs, une ponction de moelle osseuse effectuée ne met pas en évidence d'aplasie médullaire.
Le polonium est une substance radioactive qui se désintègre rapidement avec le temps. «Si les faibles doses retrouvées sur ses effets personnels sont la trace d'une contamination d'il y a dix ans, il faudrait que la dose administrée à l'époque ait été massive de l'ordre de 500.000 fois supérieur, pour qu'elle soit encore détectable aujourd'hui. Or une dose massive aurait donné des anomalies hématologiques que l'on ne retrouve pas dans son dossier», assure le professeur André Aurengo, chef du service de médecine nucléaire (Hôpital Pitié-Salpêtrière).
Enfin, le dossier médical met en évidence des importantes anomalies biologiques au niveau du foie, «ces anomalies pourraient expliquer la thrombopénie et les troubles de la coagulation qui ont été relevés dans le dossier», suggère le professeur Stanislas Pol (chef de service d'hépatologie, hôpital Cochin, Paris).
Comment expliquer alors les traces de polonium sur les effets personnels du leader palestinien? «Le polonium est partout à faibles doses dans l'environnement, dans la terre, la fumée de cigarettes. Quand on les cherche, on en retrouve facilement», conclut le professeur Masse.

Arafat : «Pourquoi le dossier médical est-il incomplet ?»


Souha Arafat: «Mon mari est mort d'une manière bizarre (…). Mais comprenez-moi bien: ma démarche est personnelle et relève de l'intimité familiale.»
Souha Arafat: «Mon mari est mort d'une manière bizarre (…). Mais comprenez-moi bien: ma démarche est personnelle et relève de l'intimité familiale.» Crédits photo : Jean-Christophe MARMARA/JC MARMARA/LE FIGARO

INTERVIEW - Huit ans après la mort mystérieuse du chef de l'Autorité palestinienne, sa veuve, Souha Arafat, a déposé plainte mardi contre X pour assassinat.

Dans un entretien exclusif au Figaro, Mme Arafat se demande pourquoi des prélèvements de sang et d'urine ont été détruits à l'hôpital militaire Percy, où est décédé Yasser Arafat, en 2004.
LE FIGARO. - Pourquoi avoir attendu presque huit ans pour porter plainte?
SOUHA ARAFAT. - Pour plusieurs raisons. Ma fille Zawha, qui a 17 ans, veut savoir de quoi est mort son père. D'autre part, d'un point de vue judiciaire, nous avions le temps, puisque la loi nous donne un délai de dix ans pour engager une telle action. Enfin, et c'est l'élément clé, l'enquête d'al-Jazeera, qui a révélé des doses anormalement élevées de polonium sur les vêtements d'Arafat, m'a incitée à chercher toute la vérité sur la mort de mon mari. L'auteur de l'enquête, le journaliste américain Clayton Swisher, m'a approchée fin 2011, et m'a demandé le rapport médical. J'ai eu confiance, c'est un journaliste sérieux qui a passé neuf mois à enquêter. Je lui ai également confié le pyjama, deux bonnets, la veste et les sous-vêtements qu'Arafat portait juste avant sa mort. Ils étaient rangés dans une boîte que je n'avais jamais ouverte. C'était quelque chose d'intouchable pour moi.
Quelle était votre intime conviction à la mort d'Arafat?
Je répétais toujours qu'Arafat était mort avec ses secrets. Je ne voulais même pas songer à un éventuel empoisonnement. C'était dangereux de l'affirmer sans preuve. Mais, en même temps, les gens ne cessaient de m'interpeller dans la rue, en me disant: mais comment la veuve de Yasser Arafat peut-elle laisser sa mort entourée d'autant de zones d'ombre. Puis, au printemps, alors que son enquête avait bien avancé, Swisher est revenu me voir, en me disant qu'il avait des doutes, et après les conclusions du laboratoire suisse sur le polonium, je suis passée à l'action.
Comment?
J'ai écrit une lettre à l'hôpital Percy, réclamant d'avoir accès aux prélèvements de sang et d'urine effectués sur mon mari, afin de procéder à de nouvelles analyses. J'ai reçu une réponse disant que les prélèvements d'urine et de sang avaient été détruits, il y a quatre ans. Cela m'intrigue. Pourquoi a-t-on détruit une partie du dossier médical, alors que tout justiciable peut saisir la justice dix ans après la mort d'un proche? En plus, Arafat était un chef d'État, ce n'était pas n'importe quel patient. Je veux savoir si on peut détruire comme cela des analyses de sang et des prélèvements d'urine. C'est la raison pour laquelle, dans la plainte, j'ai demandé la déclassification du rapport médical. Il y en a certainement un exemplaire complet dans des archives, quelque part en France.
À sa mort, qui d'autre que vous a eu le dossier médical, et celui-ci était-il complet?
Percy en a remis un second exemplaire au neveu d'Arafat, Nasser al-Qidwa, qui a été nommé ensuite ministre de l'Autorité palestinienne. Sur le coup, j'ai eu le sentiment qu'on m'avait donné tout le dossier médical. Je ne doutais pas que les Français m'avaient transmis toutes les analyses et tous les prélèvements effectués pendant les dix-sept jours d'hospitalisation d'Arafat. Les Français ont tout fait pour le sauver. À l'époque, le président de la République, Jacques Chirac, m'appelait chaque jour sur mon portable pour avoir des nouvelles. Les trois premiers jours, je lui passais Arafat ; ensuite, il est tombé dans le coma, mais le président Chirac continuait de m'appeler. Il avait une relation particulière avec Yasser Arafat.
Que vous ont dit les Français sur la cause de sa mort?
On m'a dit qu'on ne savait pas de quoi est mort Arafat. C'est surprenant qu'un pays souverain comme la France ignore la cause du décès d'un chef d'État, soigné dans un de ses hôpitaux.
Pourquoi n'avez-vous pas demandé d'autopsie?
Il y eut d'abord le choc de la disparition. J'avais confiance dans la médecine française pour qu'elle me dise toute la vérité. D'autre part, son corps a été rapatrié immédiatement après, à Ramallah, au siège de l'Autorité palestinienne. Tout est allé très vite. Les polémiques, également, commençaient. Je ne voulais pas en ajouter une autre. Mais contrairement à ce qui a, parfois, été écrit, je n'ai pas refusé une autopsie sur mon mari.
Êtes-vous soutenue aujourd'hui par l'Autorité palestinienne?
Oui, le président Mahmoud Abbas a déclaré qu'il était prêt à faire exhumer le corps de Yasser Arafat et à aller jusqu'au bout. Une réunion des ministres des Affaires étrangères arabes est prévue en septembre sur cette question. Je souhaite que les instances internationales, en particulier l'ONU, me soutiennent dans cette recherche de la vérité.
Avez-vous la certitude que le corps sera exhumé?
Ce sera au juge d'instruction d'ordonner l'exhumation, mais l'Autorité palestinienne peut le faire, également. Je souhaiterais que ce soit la justice. Mon mari est mort d'une manière bizarre. Il y a des indices qui laissent supposer qu'il a été empoisonné. Mais comprenez-moi bien: ma démarche est personnelle et relève de l'intimité familiale. C'est mon devoir de mère et d'épouse que de rechercher la vérité, hors de tout contexte politique. Ma fille a le droit de savoir. Son peuple aussi. J'ai bon espoir de connaître enfin la vérité. J'ai confiance dans la justice française.

La visite de Hilary Clinton confirmée par l'ambassadeur américain

L'ambassadeur des Etats-Unis à Dakar, Lewis Lukens, a confirmé la venue au Sénégal de la secrétaire d’État américaine, Hillary Rodham Clinton, attendue mardi soir à Dakar dans le cadre d'une visite de travail visant le renforcement des relations bilatérales et de la coopération entre les deux pays. 
''La secrétaire d’État Américaine, Hilary Clinton, sera ce soir à Dakar'', a annoncé le diplomate américain au cours de la cérémonie de clôture du séminaire consacré au projet de création d'un Centre américain de formation en recherche appliquée (Dakar American Applied Research Traning Center).
''Le Sénégal est la première étape d'une tournée africaine qui conduira Mme Clinton au Sud Soudan, en Ouganda, au Kenya, au Malawi et en Afrique du Sud", souligne un communiqué transmis à l'APS.
Mme Clinton doit rencontrer mercredi le président de la République, Macky Sall, puis le ministre des Affaires étrangères, Alioune Badara Cissé, "dans le cadre du renforcement des relations bilatérales et de la coopération entre nos deux pays", a indiqué Lewis Lukens, selon qui la secrétaire d'Etat américaine va également "discuter de la question de la sécurité régionale" avec les deux autorités sénégalaises.
Le diplomate américain a dit que cette visite permettra aussi à la secrétaire d’Etat américaine de saluer "la maturité du peuple sénégalais avec le bon déroulement des élections (présidentielle et législatives de mars et juillet derniers), mais également féliciter le président Macky Sall" pour son élection à la tête du pays.
Après sa rencontre avec le chef de l’Etat, Macky Sall, la secrétaire d’Etat américaine va tenir "un discours sur l’avenir des Etats-Unis et de l’Afrique à l’Université Cheikh Anta Diop de Dakar (UCAD)", a indiqué M. Lukens soulignant que Mme Clinton va auparavant "visiter une clinique de santé à Yoff".
Au cours de son séjour, poursuit un communiqué de l'ambassade des Etats-Unis, Mme Clinton "mettra l'accent sur les engagements politiques des États-Unis énoncés dans la directive politique présidentielle" américaine (le renforcement des institutions démocratiques, de la paix et de la sécurité, la promotion des opportunités et le développement pour tous les citoyens).

Impôts : les nouveautés qui entrent en vigueur


Le Parlement doit adopter définitivement aujourd'hui le projet de loi de Finances rectificative qui prévoit 7,2 milliards d'euros de prélèvements supplémentaires dès 2012, dont 58 % seront supportés par les ménages. Le Conseil constitutionnel se prononcera la semaine prochaine.

Impôts : les nouveautés qui entrent en vigueur
C'est la fin du premier acte fiscal pour la majorité. Après un parcours sans trop de heurts (si ce n'est la polémique quant à la date de suppression des heures supplémentaires défiscalisées), le gouvernement doit faire adopter aujourd'hui définitivement par le Parlement son projet de loi de Finances rectificative. Les modifications introduites par les élus ont été limitées. Quelque 58 % des 7,2 milliards d'euros de prélèvements nouveaux pour 2012 (environ 14 milliards en 2013) sont supportés par les ménages. Voici les principaux changements.

Les revenus du capital davantage taxés

La hausse de 1,6 point de TVA (10,6 milliards d'euros), qui devait intervenir le 1er octobre, est annulée. De même que la baisse des cotisations famille des entreprises (13,2 milliards), pesant sur les salaires. Mais la hausse de 2 points des contributions sur les revenus du capital à compter du 1er juillet (800 millions en 2012, 2,6 milliards d'euros en année pleine), qui bouclait l'équation financière de la « TVA sociale », est bien maintenue. Le taux de la contribution est porté de 3,4 % à 5,4 %, et l'ensemble des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, CSA, etc.) atteint désormais 15,5 %. Ce n'est qu'un début : comme l'a confirmé hier le ministre du Budget, Jérôme Cahuzac, le budget 2013 va prévoir, côté fiscal, un alignement de la taxation des revenus du capital sur celle portant sur les revenus du travail, qui se traduira dans la majorité des cas par un alourdissement pour les contribuables.

Droits de succession, donations : le nouveau barème des abattements

Le texte abaisse à 100.000 euros l'abattement applicable aux donations et successions par parent et pour chaque enfant. Il porte de dix à quinze ans la fréquence à laquelle un ménage peut procéder à une donation en franchise d'impôt. Jusqu'à présent, chaque parent pouvant transmettre jusqu'à 159.325 euros par enfant en ligne directe, tous les dix ans sans payer d'impôt (« délai de rappel fiscal »), un couple ayant deux enfants pouvait transmettre jusqu'à 637.300 euros. Ce sera désormais 400.000 euros tous les quinze ans, pour le même couple. L'exonération des transmissions au conjoint survivant est maintenue.
La loi supprime aussi l'ensemble des actualisations automatiques liées à l'inflation pour les seuils du barème (voir graphique) et pour les abattements. Au total, ce durcissement, qui s'appliquera à toutes les successions ouvertes à compter de la promulgation du texte, pèsera à 96 % sur les très grosses successions (les 10 % les plus élevées), indique Bercy. Et 88 % des successions demeureront exonérées, contre 95 % aujourd'hui.

Dirigeants d'entreprise : taxations dissuasives

Déjà très alourdies sous le quinquennat Sarkozy, les taxes qui pèsent sur les retraites chapeaux vont doubler. A partir du 1er janvier prochain, la contribution des employeurs sur les rentes liquidées depuis janvier 2001 passera de 16 % à 32 %. Sont aussi relevées, de 12 % à 24 % et de 24 % à 48 %, les taxes dont s'acquittent les entreprises sur les rentes qui seront liquidées après le 31 décembre 2012.
Les cotisations sociales sur les parachutes dorés, attribués aux dirigeants lorsqu'ils quittent les entreprises, vont aussi augmenter : les indemnités de rupture versées après le 1er septembre seront taxées dès le premier euro lorsqu'elles dépassent dix fois le plafond de la Sécurité sociale (363.720 euros), alors que le seuil était de 30 fois le plafond (environ 1,1 million). Quant aux contributions sociales sur les stock-options et les actions gratuites, elles passent de 14 % à 30 % côté patronal et de 8 % à 10 % côté salarial. Sont concernées les options et attributions effectuées à partir du 11 juillet.

Hausse record d'ISF pour les plus gros patrimoines

A défaut de pouvoir rétablir l'ancien barème de l'ISF dès cette année, le gouvernement instaure une « contribution exceptionnelle sur la fortune » de 2,3 milliards d'euros, qui devra être acquittée avant le 15 novembre, s'ajoutant à l'ISF déjà prévu par la loi. Cette surtaxe est calée sur l'ancien barème de l'ISF (de 0,55 % à 1,8 %). Mais cela ne restaure pas exactement la situation d'avant la réforme de 2011 car cette surtaxe n'est pas plafonnée et ne donne pas lieu au bouclier fiscal. Cela revient donc à ce que l'ISF, dans sa globalité, ne soit pas plafonné pour la première fois depuis 1988 (« plafonnement Rocard »).
Conséquence : son produit atteindra le niveau record de 5,7 milliards d'euros cette année. Pour les « petits patrimoines », compris entre 1,3 et 1,6 million d'euros, la surtaxe d'ISF alourdit leur impôt de 14 % par rapport à ce qui était anticipé cette année. Pour les ménages détenant entre 2,9 et 4 millions de patrimoine, le surcroît atteint 42 % en moyenne. Mais c'est pour les 10 % les plus fortunés, les quelque 30.000 ménages détenant plus de 4 millions de patrimoine, que la réforme est la plus douloureuse : leur impôt bondit de 143 % par rapport à ce qu'ils pouvaient prévoir en début d'année.
Dans cette catégorie, l'impôt moyen s'établira à 95.531 euros et non 39.295 euros comme ils pouvaient s'y attendre. Il est vrai que le gouvernement précédent l'avait beaucoup réduit : sans réforme l'an dernier, la hausse d'ISF pour ces plus hauts patrimoines ne serait « que » de 22 %.
Les parlementaires UMP vont plaider devant le Conseil constitutionnel contre l'aspect « confiscatoire » de cette réforme (pour certains, l'impôt va être supérieur aux revenus de l'année). Le gouvernement va plaider sur le fait que cette mesure est exceptionnelle.

Les heures supplémentaires ne sont plus défiscalisées

L'exonération de charges pour les salariés est supprimée à compter du 1er septembre, quelle que soit la taille de l'entreprise. L'exonération de charges patronales, quant à elle, n'est maintenue que dans les PME de moins de 20 salariés (soit 1,5 euro de déduction forfaitaire de l'heure). Pour les quelque 9,4 millions de salariés concernés, cela représentera un manque à gagner de 3 milliards d'euros en 2013, soit près de 300 euros en moyenne par an et par salarié.
Il s'y ajoute l'effet de la perte de l'avantage fiscal : les heures supplémentaires effectuées à compter du 1er août ne sont plus exonérées d'impôt sur le revenu. Soit un surcroît d'IR de 580 millions en 2012 et 1,4 milliard en 2013. Qui sont les plus touchés ? Le rapport Igas-IGF de 2011 sur les niches fiscales comprend des données précises : on trouve la plus grande proportion de bénéficiaires dans les déciles médians de niveau de vie : 51 % (4,7 millions) figurent entre le quatrième et le septième décile. Dans le cinquième décile, un quart des salariés font des heures supplémentaires, contre 9 % dans le premier décile et 10 % dans le neuvième et dernier (correspondant aux plus aisés). Sur le niveau d'imposition, 45 % des salariés faisant des heures supplémentaires sont dans la tranche à 14 %, qui concentre 5,9 milliards de revenus tirés de ces heures sup', sur un total de 11,5 milliards d'euros. Si les salariés des derniers déciles sont moins nombreux à faire des heures supplémentaires, leur avantage fiscal est en revanche proportionnellement plus important.

Les revenus immobiliers des non-résidents soumis aux prélèvements sociaux

Les revenus que les non-résidents tirent de biens immobiliers situés en France seront soumis aux prélèvements sociaux de 15,5 % sur le capital. Cela concernera 60.000 ménages, selon Bercy. Exemple : un investisseur étranger qui revend un hôtel particulier parisien en réalisant une plusvalue de 4 millions acquittera 620.000 euros de prélèvements sociaux -contre rien aujourd'hui.
Écrit par Etienne LEFEBVRE
Chef de service
Écrit par Vincent COLLEN
Journaliste

Le débat sur la TVA dans la restauration resurgit

La commission des Finances de l'Assemblée nationale a décidé d'une mission d'information sur l'impact du taux de TVA réduit dans la restauration dont l'objectif sera d'évaluer « l'impact réel de cette mesure sur les finances publiques dont le coût est estimé à 3,2 milliards d'euros par la Cour des comptes »

AFP
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La commission des Finances de l'Assemblée a créé mardi une mission d'information sur l'impact du taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration. Il s'agit d'une des mesures les plus controversées du quinquennat de Nicolas Sarkozy, du fait de son coût exorbitant pour les finances publiques. « Cette mission aura pour objectif d'évaluer l'impact réel de cette mesure sur les finances publiques dont le coût est estimé à 3,2 milliards d'euros par la Cour des comptes et de vérifier que les engagements pris par les restaurateurs en matière de revalorisation salariale et de création d'emplois ont été respectés », précise un communiqué.
Le député socialiste Thomas Thévenoud a été chargé de diriger cette mission qui, à partir du mois d'août, recueillera les points de vue des professionnels de la restauration, des consommateurs et des syndicats. Le député rendra son rapport en septembre 2012 afin « d'éclairer les débats budgétaires pour 2013 ». Entrée en vigueur en juillet 2009, avec une réduction de 19,6 % à 5,5 % (avant un relèvement à 7 % en début d'année dans le cadre du plan de rigueur du gouvernement Fillon), la baisse de la TVA sur la restauration a suscité le débat jusque dans les rangs de la droite quant à son efficacité.

Recettes supplémentaires pour équilibrer les finances publiques

Les restaurateurs français se mobilisent pour éviter une hausse de la TVA qui tente une majorité socialiste à la recherche de recettes supplémentaires pour équilibrer les finances publiques. Roland Heguy, président de l'Umih (Union des métiers et des industries de l'hôtellerie), première organisation patronale du secteur avec 80.000 entreprises adhérentes, s'est alarmé à la mi-juillet des propos tenus par Christian Eckert, rapporteur général de la commission des Finances à l'Assemblée nationale.
Ce dernier avait estimé que la baisse de la TVA dans la restauration décidée par Nicolas Sarkozy n'avait pas eu les résultats escomptés, notamment en termes d'emplois. « Comme un certain nombre de membres de la commission des finances, je souhaite que nous réexaminions les conditions de la TVA applicable à la restauration. Elle nous fait perdre, tous les ans, trois milliards d'euros de recettes fiscales », a-t-il dit. « Or, c'est le moins que l'on puisse dire, cette TVA réduite n'a pas fait la preuve de son efficacité. »
Mettre la main sur cette manne est tentant à l'heure où les députés français cherchent des économies dans tous les secteurs. François Hollande n'avait pas pris de position tranchée pendant la campagne électorale, se contentant de dire qu'il fallait examiner la situation. L'Umih avait vivement réagi aux propos de Christian Eckert. « Ces déclarations font preuve d'une méconnaissance totale du dossier et sous-estiment les conséquences économiques, sociales et humaines d'un relèvement du taux de TVA pour toutes les formes de restauration », avait dit son président. « Relever le taux de TVA dans le secteur de la restauration serait antiéconomique, générateur de chômage, de faillites et de conflits sociaux dans nos établissements », ajoutait Roland Heguy. L'Umih évoque la création et la sauvegarde de plus de 110.000 emplois depuis que la mesure est entrée en vigueur en 2009 et l'amélioration des conditions de travail de 800.000 salariés, dont une hausse des salaires de 3,2%.

Tony Estanguet entre dans l'histoire des Jeux

Tony Estanguet, triple médaillé d'or olympique.
"Je viens de vivre un truc de malade..." Médaille d'or autour du cou, Tony Estanguet descend à peine du podium, et commence à réaliser l'ampleur de son exploit. Le céiste tricolore a remporté, mardi dans le bassin de Lee Valley au nord de Londres, son troisième titre de champion olympique, après ceux de 2000 et 2004. Il entre dans l'histoire du sport en devenant le premier Français sacré lors de trois éditions différentes des Jeux sur la même discipline. "Il est devenu l'air de rien une légende, là, devant nos yeux", a soufflé, admiratif, Matthieu Péché, engagé en canoë biplace avec Gauthier Klauss, présents pour encourager leur camarade.

Tony Estanguet, également trois fois champion du monde (2006, 2009, 2010), s'est hissé sur le toit des Jeux après deux manches parfaites, en demi-finale puis en finale, en ne concédant aucune pénalité, pour écraser la concurrence avec classe. Il devance la nouvelle génération, représentée par l'Allemand Sideris Tasiadis, médaillé d'argent, et l'ancienne, en la personne de son illustre rival, le Slovaque Michal Martikan, double champion olympique (1996 et 2008), qui a dû se contenter du bronze. Estanguet a dominé ses adversaires, mais surtout le bassin tortueux de Lee Valley, devant une foule en délire malgré une météo capricieuse, qui aura tout de même eu la politesse d'attendre la fin de la course avant de déverser ses averses torrentielles.
"UN SCÉNARIO INCROYABLE"
"C'est un moment très très fort pour moi aujourd'hui, parce que j'ai dû bien batailler pendant quatre ans pour me qualifier et pour revenir à mon meilleur niveau, a déclaré le Palois. Ça n'a pas été simple après Pékin de me relancer [il avait terminé 9e], et là, une course comme celle-là, c'est comme dans un rêve. Je savais que ça allait être dur, je savais que ce ne serait sûrement pas une manche extraordinaire qu'il fallait sortir, juste ne pas faire d'erreurs. Et j'ai réussi à le faire au bon moment." "C'était un scénario incroyable, a encore raconté le Palois, radieux sous les nuages gris. Franchement je ne pensais pas au fait de décrocher une troisième médaille d'or, j'étais juste concentré sur ma course, et maintenant je vais pouvoir savourer cet instant... C'est tellement rare, c'est tellement bon..." 
La ministre des sports, Valérie Fourneyron, présente sur le bassin aux côtés de Denis Masseglia, président du Comité olympique français, a salué une "victoire magnifique". "C'est probablement l'athlète qui symbolise le mieux les valeurs de l'olympisme, a-t-elle déclaré au Monde. C'était une finale fabuleuse, et cette victoire récompense une carrière longue de quinze ans, au plus haut niveau mondial, ce qui est extraordinaire", a encore ajouté la ministre, protégée des averses sous un grand parapluie. 
Difficile d'imaginer une plus belle sortie pour Tony Estanguet, 34 ans, qui a toutefois précisé que la décision de mettre un terme à sa carrière n'était "pas prise", tout en reconnaissant que son aventure aux Jeux l'était probablement. "Pour 2016, ça ne me paraît pas envisageable... [Ce titre] conclut une aventure olympique qui n'est pas mal", a sobrement reconnu, dans un sourire, le triple médaillé d'or. 

JO : Tony Estanguet, le come-back kid du canoë-kayak français

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Tony Estanguet est double champion olympique de Canoë slalom. (Kirsty Wigglesworth/AP/SIPA)
Tony Estanguet est double champion olympique de Canoë slalom. (Kirsty Wigglesworth/AP/SIPA)
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31 juillet 2012, 16h26 : Tony Estanguet entre dans l'histoire du sport français. Il décroche sa troisième médaille d'or dans la même discipline olympique, un exploit qu'aucun sportif français n'avait jusque là réalisé.
Et quel exploit ! Magistral, Estanguet a surclassé tous ses adversaires en sortant une course aussi précise que rapide. L'athlète a laissé loin derrière l'Allemand Sideris Tasiadis (médaille d'argent) et son grand rival Michal Martikan, arrivé troisième.

Pékin, un souvenir cuisant pour Estanguet

Estanguet a connu des heures bénies, puis la chute. La période de gloire, ce fut Sidney en 2000, puis Athènes en 2004, qui sacre Estanguet double champion olympique. Et puis il y eut Pékin, en 2008 et un nouveau statut à assumer : favori du slalom individuel, slalomeur vedette et même... porte-drapeau de la délégation. Trop de pression ? Le sportif n'atteignit même pas la finale de ces maudits jeux et sortit de Pékin par la petite porte. Coup dur et grosse remise en question. 2008, année zéro pour Estanguet. 
Après une intense période de réflexion, l'athlète reprend finalement les pagaies. Estanguet va chercher Sylvain Curinier auprès de la fédération, entraîneur médaillé d'argent en 1992 à Barcelone. Ensemble, ils changeront la méthode de travail. Un objectif : Londres.
Depuis, Estanguet engrange les victoires : champion du monde 2009, Tony récidive en 2010 et glane le titre de champion d'Europe en 2011.

"J'ai pas grand-chose à perdre"

Pour préparer les quatrièmes jeux de sa carrière, Tony Estanguet est bien entouré. Son frère Patrice n'est jamais loin. Lui qui décrocha le bronze en 1996 à Atlanta connaît les qualités de Tony. Il voit en lui un affectif, capable de se transcender lors des grands rendez-vous : "Tony est vraiment un coureur de finale, sur la finale il devient beaucoup plus créatif".
Son entraîneur, Sylvain Curinier fait un constat similaire. Tony est un affectif, il va falloir s'adapter, l'entraîneur confie : "Ce que je veux, c'est qu'il la sente cette rivière".
Pendant des semaines, ils se sont concentrés sur les qualités du céiste en évitant de ressasser le passé. Parler des qualités, une manière de mettre de la confiance dans les pagaies, de croire en son destin et de se dire que tout est possible.
Tony est à la fois lucide et prêt à se laisser embarquer : "Je ne sais pas comment gagner ces Jeux, je n'ai pas la réponse à cette question et ça ne m'intéresse pas d'y répondre". Estanguet est de ses sportifs qui n'ont jamais la clef mais qui peuvent la saisir à tout moment.

Muffat, argent content

Quarante-huit heures après son sacre sur 400m, Camille Muffat n'a pu signer le doublé espéré, mais la Niçoise se contente aisément de l'argent du 200m en 1'55"50 derrière celle-là même qu'elle avait dominé sur la distance supérieure. La revanche de l'Américaine Allisson Schmitt, créditée d'un nouveau record olympique (1'53"61), est éclatante.


Après l'or du 400m, l'argent du 200m pour Muffat. (Reuters) Après l'or du 400m, l'argent du 200m pour Muffat. (Reuters)
Décidément, Camille Muffat, nouvelle reine de la natation tricolore, n'en finit plus d'emprunter la trajectoire de son ancienne rivale et néanmoins inspiratrice, Laure Manaudou. Comme la championne olympique d'Athènes qui, il y a huit ans, avait su ajouter à son exploit de l'époque l'argent du 800 mètres (avant d'arracher le bronze sur 100 mètres dos), la Niçoise se pare elle aussi d'argent.

Quarante-huit heures après son mémorable sacre sur 400 mètres, Camille Muffat n'a pu signer le doublé sur 200 mètres ce mardi, aux JO de Londres. La Niçoise se contente d'une superbe médaille d'argent en 1'55"50 derrière une Allison Schmitt, Américaine intouchable avec à la clé un nouveau record olympique (1'53"61). L'Australienne Bronte Barratt complète ce podium en 1'55"81. Schmitt, qui avait su pousser la protégée de Fabrice Pellerin jusque dans ses derniers retranchements sur la distance supérieure, sans pouvoir priver la Française du titre suprême, prendre du même coup une revanche éclatante. "J'ai sûrement eu plus de mal à passer à autre chose après le 400 mètres qu'elle, déclarait la Française au micro de France Televisions à sa sortie du bassin. Allison était inaccessible et je n'ai aucun regret d'avoir cette médaille d'argent, commentait-elle, loin de toute déception, avant de lâcher dans un sourire de désormais multi-médaillée olympique: "Ça va me faire une belle collection".

Muffat: "C'est fatiguant, mais ça vaut le coup..."

Ce rêve un peu fou de doublé que d'autres nourrissaient certainement plus qu'elle-même, Schmitt l'a enterrée d'un chrono impressionnant (1'53"61), qui relègue Muffat à près de deux secondes. Un écart qui porte à n'en pas douter la marque de toutes les fatigues et toutes les émotions vécues par la Française depuis ces deux derniers jours. "Un titre, ça n'a rien à voir, moi, j'ai eu le mien, lâchait-elle, comblée, avant de saluer sa rivale: "Je suis aussi contente pour Allison, qui s'était montré très contente pour moi. J'ai eu mon moment d'émotion et de bonheur". One ne sert évidemment pas indemne d'un titre olympique: "C'est fatiguant, mais ça vaut le coup... Non, vraiment sans regret.

"Une deuxième médaille après l'or, j'avais dit que même s'il n'y a pas de médaille au 200, même s'il n'y a pas l'or, même s'il ne se passe rien d'extraordinaire, ce ne serait pas grave, poursuivra-t-elle après un nouveau podium olympique, dont on ne se lasse pas. Schmitt était vraiment devant, elle a su se remobiliser comme il fallait pour avoir cette victoire, moi j'ai assuré ce que je pouvais assurer dans l'état dans lequel j'étais. Même si ça n'est qu'une deuxième place, ça reste derrière ma médaille d‘or de quelques jours ce que j'ai fait de mieux dans ma carrière, ça reste pas mal". Oui, pas mal en effet cette quatrième médaille qui comble un peu plus le clan tricolore. "Le 400 c'était le top, c'est ce qui me comblait le plus. Je suis vraiment très contente, ça n'a pas la même saveur que l'or, mais je profite de l'état de l'euphorie du 400 pour essayer de faire quelque chose de pas trop mal pour la suite". Une suite qui sera collective avec le relais 4x200 mètres nage libre, programmée dès mercredi.

La vidéo qui a fait pleurer des millions mais n'en a pas fait bouger aut...

Syrie : à Alep, les rebelles attaquent des lieux symboles du pouvoir


A Alep, l'armée syrienne a attaqué des lieux symboliques du pouvoir syrien ce mardi.

A Alep, l'armée syrienne a attaqué des lieux symboliques du pouvoir syrien ce mardi. | Pierre Torres

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Guerre des symboles. Les rebelles ont pris mardi pour cible des lieux emblématiques du pouvoir à Alep (Syrie) attaquant le tribunal militaire, une branche du parti Baas et prenant deux commissariats dans la capitale économique du pays où se joue depuis dix jours une bataille déterminante.


Les forces gouvernementales et les rebelles envoyaient mardi des renforts vers Alep «pour une bataille décisive qui devrait durer des semaines», a affirmé une source de sécurité syrienne. «L'armée syrienne encercle les quartiers rebelles, bombarde mais va prendre son temps avant de se lancer à l'assaut de chaque quartier» tenu par les rebelles, a ajouté cette source.

40 policiers syriens tués dans l'attaque de deux commissariats
«Des centaines de rebelles ont attaqué deux commissariats de police à Salhine et Bab Nairab (sud) et au moins 40 policiers ont été tués durant les combats qui ont duré des heures», a affirmé Rami Abdel Rahmane,  de l'OSDH, qui se base sur un réseau de militants.

Les rebelles avaient aussi attaqué à l'aube au lance-roquettes RPG le siège du tribunal militaire et une branche du parti Baas au pouvoir dans la ville, selon l'OSDH. Des combats ont éclaté par ailleurs près du siège des puissants renseignements aériens, dans le quartier d'al-Zahra dans l'ouest ainsi qu'à la périphérie du quartier Salaheddine (sud-ouest), principal bastion rebelle assiégé par les troupes régulières.

Un opposant veut former un  en exil, le CNS pas d'accord

L'opposant syrien Haytham al-Maleh a annoncé mardi lors d'une conférence de presse avoir été chargé par une coalition de Syriens «indépendants sans affiliation politique» de former un gouvernement en exil qui sera basé au Caire. Agé de 81 ans, cet  défenseur des droits de l'Homme et musulman conservateur a expliqué la décision de former un gouvernement par la crainte d'un «vide» en cas de chute du président Bachar al-Assad. 

Mais le Conseil national syrien (CNS), principale coalition de l'opposition, n'est pas d'accord : elle a jugé prématurée la formation d'un gouvernement en exil annoncée au Caire et estimé qu'elle affaiblissait l'opposition syrienne. Affaire à suivre...


Les rebelles font venir des renforts de la Turquie
Mais alors que l'armée syrienne pilonnait la ville chaque jour depuis l'ouverture du front d'Alep le 20 juillet, aucun bombardement n'a été entendu depuis mardi matin. L'armée avait lancé une vaste offensive samedi après l'arrivée de renforts militaires dans la ville.

Lundi, les rebelles avaient marqué un point en prenant un poste de contrôle clé leur permettant d'acheminer renforts et munitions à Alep en ouvrant l'accès de la métropole du nord à la frontière turque, 45 km plus loin. Selon une source de sécurité syrienne, les rebelles font venir de Turquie des renforts vers Alep grâce à ce point de contrôle stratégique d'Andane, situé à 5 km au nord-ouest d'Alep. 

Les bombardements par hélicoptères et à l'artillerie lourde dans cette ville de 2,5 millions d'habitants et ses environs ont jeté sur les routes ces deux derniers jours quelque 200 000 personnes, selon l'ONU. Depuis mars 2011, plus de 20 000 personnes ont péri dans les violences, selon une ONG syrienne. Lundi, 93 personnes ont été tuées, dont 41 civils, 33 soldats et 19 rebelles.

JO - Canoë : troisième titre olympique pour Tony Estanguet


Tony Estanguet, médaillé d'or en canoë aux Jeux olympiques de Londres, est le premier sportif français à décrocher trois titres dans trois olympiades.

Publié le 31.07.2012, 16h29 | Mise à jour : 19h06
Tony Estanguet a remporté sa troisième médaille olympique en canoë.

Tony Estanguet a remporté sa troisième médaille olympique en canoë.

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Tony Estanguet, 34 ans, a décroché mardi  un troisième titre olympique en trois olympiades (2000, 2004 et désormais 2012) en canoë C1. La Palois de 34 ans est le premier sportif français à ramener trois titres olympiques dans la même discipline.

Dans l'ultime descente, le Français a devancé l'Allemand Sideris Tasiadis, meilleur temps de la demi-finale, et le Slovaque et grand rival historique Michal Martikan, sacré à Pékin.
A eux deux, ils se sont partagés les quatre derniers titres olympiques.

Le porte-drapeau de la délégation à Pékin 2008 était reparti de Chine sans aucun titre ni même aucune médaille car éliminé en demi-finale. Ce perfectionniste a réparé cet impair qui faisait tâche dans un palmarès long comme une pagaie. « C'est un moment très fort, a confié le Palois au micro de  2. J'ai dû batailler pendant quatre ans pour revenir à mon meilleur niveau. Ce n'était pas évident de se relancer après Pékin. »

Mardi il a su descendre de manière parfaite et améliorer l'excellent temps de son rival Slovaque parti avant lui. « J'ai essayé de me boucher les oreilles (NDLR : en attendant dans l'aire de départ alors que son principal rival, le Slovaque Martikan, s'est élancé). J'ai entendu qu'il avait pris la , mais je suis resté centré sur ma ligne en faisant abstraction de la concurrence. Cela chamboule pas mal au niveau de ce que je ressens, j'ai du mal à tout maîtriser, je suis tellement privilégié de vivre cela, mais cela ne joue pas à grand chose. » 

Namibie: stérilisations forcées sur des femmes atteintes du sida



Militantes du réseau namibien pour les droits des femmes.
Militantes du réseau namibien pour les droits des femmes.
NWHN


Trois femmes, porteuses du virus VIH du sida ont porté plainte contre le gouvernement pour avoir été stérilisées sans leur consentement. Le juge a reconnu une partie des faits. C’est une décision importante : la justice namibienne a établi ainsi que la stérilisation forcée constituait une violation des droits de l’homme.

Ce sont trois femmes. L’une d’entre elles avait une vingtaine d’années au moment des faits. Une autre la quarantaine. Toutes les trois sont séropositives.
Toutes les trois sont allées à l’hôpital public, en Namibie, pour accoucher. Et toutes les trois ont été stérilisées.
Les médecins leur ont fait signer des papiers à chaque fois pendant leur accouchement. Elles ne savaient pas très bien ce qu’elles signaient, elles pensaient parfois qu’elles n’avaient pas le choix. Aujourd’hui, la justice namibienne reconnaît qu’il s’agissait de stérilisation forcée.
Ces trois femmes seront dédommagées, mais beaucoup d’autres seraient concernées par ces pratiques, dans un pays très affecté par le sida. Des femmes qui ne pourront plus jamais avoir d’enfants, alors qu’on sait qu’on peut facilement empêcher la transmission du virus du sida de la mère à l’enfant grâce à des médicaments.

Jennifer Gatsi-Mallet
Présidente du Réseau namibien pour la santé des femmes, association de femmes vivants avec le VIH
C'est malheureux que le juge n'ait pas reconnu que ces femmes ont été stérilisées parce qu'elles avaient le VIH. C'est clair. L'ensemble des cas que l'on a répertorié sont des femmes séropositives. Nous n'avons jamais entendu des femmes non infectées se plaindre d'avoir été stérilisées.

Face à la crise, la Belgique expulse les chômeurs européens


Face à la crise, la Belgique expulse les chômeurs européens

Depuis janvier 2012, la Belgique expulse les citoyens européens au chômage qui perçoivent des prestations sociales de l’État. La mesure, destinée à réaliser des économies en temps de crise, divise les partis politiques belges.

Par Aude MAZOUE (texte)
 
Depuis le début de l’année, la Belgique a procédé à l’expulsion de 1224 chômeurs européens. Pour avoir perçu plus de trois mois d'allocations chômage, Français, Roumains, Italiens sont reconduits à la frontière, leurs titres de séjour sont confisqués.
La Belgique est entrée en guerre contre le chômage. Pour endiguer la crise, le gouvernement belge s’est appuyé sur une directive européenne de 2004, qui autorise chaque État membre à mettre un terme aux aides sociales d’un citoyen européen des lors qu’il constitue une "charge déraisonnable" pour le système d’aide sociale de la nation. La France a déjà eu recourt à cette fameuse directive, il y a deux ans, pour expulser les Roms de nationalité roumaine ou bulgare. Pour débusquer les "gêneurs", l’Office des étrangers convoque les ressortissants de l’Union européenne bénéficiaires du revenu d’intégration sociale (RIS) au motif d’examiner leur situation. Les ressortissants de l’Union sont alors invités à présenter leur carte de séjour qui est confisquée avant d'être priés de quitter le territoire belge.
"C’est choquant de recevoir ce genre de courrier"
Julie, une Française de 28 ans, venue en Belgique en 2005 pour effectuer un master d’Arts plastiques, fait partie de ces personnes qui ont été "invitées" à quitter le territoire. A l’issue de ses études, la jeune femme décide de s’installer à Bruxelles puisque c’est là qu’elle y a désormais toutes ses attaches. Entre démarches administratives pour le renouvellement de sa carte de séjour et des périodes de petits boulots, la Française perçoit des prestations sociales du royaume. En 2011, un courrier lui est adressé indiquant son exclusion très prochaine du territoire. "Dans la lettre, il est question de détention, d’être ramenée à la frontière. C’est très choquant de recevoir ce genre de courrier", confie-t-elle à FRANCE 24. Avant chaque exclusion du territoire, un acte de notification est adressé au destinataire qui "s’expose à être ramené à la frontière et à y être détenu à cette fin pendant le temps strictement nécessaire pour l’exécution de la mesure", conformément à la loi.
Les Belges plutôt favorables à la mesure
Cette mesure répressive fait partie d'une nouvelle politique vis-à-vis des chômeurs. Interrogé par lesoir.be, premier site d’information en Belgique francophone, plus de 60 % des 1 200 internautes participant au sondage pensent que la Belgique devait durcir les sanctions à l'encontre des chômeurs et que les allocations devaient être limitées dans le temps. En outre, l’annonce de cette mesure en janvier 2012 n’a pas provoqué de remous particulier dans l’opinion publique belge. Guido De Padt, sénateur du parti de la droite flamande "Open VLD" considère que la mesure n’a rien de choquant puisqu’elle est juste. "Si on ne sanctionne pas les personnes qui profitent du système depuis plusieurs années, le système de prestations sociales ne peut plus venir en aide aux des personnes qui en ont le plus besoin", explique t-il à FRANCE 24. Inversement, le sénateur jugerait tout à fait logique que la France prenne les mêmes mesures à l’égard des Belges qui profitent du système français.
"On est loin de l’idéal européen"
Zakia Khattabi, présidente du groupe Ecolo au Sénat belge, se dit bouleversée par ce manque de solidarité. "Sous couvert d’économie budgétaire, on brise l’idée de la libre circulation en Europe. Le discours culpabilisant du gouvernement pousse les Belges à se réfugier vers des solutions qui peuvent paraître sécurisantes mais c’est une erreur." Les récentes études de l'Onem (l’Office national de l’emploi) -l'équivalent de Pôle emploi- montrent pourtant que l’ensemble de la politique répressive menée par le gouvernement exerce un effet positif sur la recherche d'un travail. En 2011, l'Onem a sanctionné 25 579 chômeurs et le chômage a baissé de 3.8% par rapport aux années précédentes. Zakia Khattabi retient avant tout que "de telles mesures envoient un signal inquiétant à l’ensemble des pays européens et un symbole effrayant".
Informations sur la vie privée
La mesure qui concerne spécifiquement les chômeurs européens reste symbolique puisqu’elle ne concerne guère plus d’un millier d’entre eux. Mais elle soulève davantage des questions d’ordre éthique. Au cours de la commission de l’intérieur du 10 juillet 2012, la députée fédérale Ecolo Zoé Genot s’est émue que les CPAS (Centres publics d'action sociale) puissent délivrer des informations privées à l’Office des étrangers. Maggie De Block, secrétaire d’État à l’Asile et la Migration, à l’Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, a rétorqué que ce transfert d’information relative à la vie privée se faisait de manière complètement légale.
Dans le contexte de crise économique généralisée que connaît l’Europe, la solution belge pourrait faire des émules chez ses voisins et remettre en cause le vieux rêve de Robert Schumann.

Dans les régions "libérées" par les rebelles, des habitants organisent des élections


Dans les régions "libérées" par les rebelles, des habitants organisent des élections

Après les combats, les habitants de certaines villes syriennes ont élu des conseils locaux pour assurer à la fois leur sécurité et l'administration de leur ville. Ailleurs, la solidarité s’organise sous formes d’associations citoyennes.

Par Marie MICHELET (texte)
 
Alors que la bataille pour le contrôle d’Alep fait rage et que certains quartiers de Homs sont à nouveau pilonnés, d’autres régions de Syrie vivent aujourd’hui un quotidien plus apaisé. La vie reprend peu à peu son cours dans les villes et villages "libérés", selon les opposants.
Reste que les combattants ont laissé derrière eux des localités certes "libérées", mais en proie à un profond chaos. Après 16 mois de répression sanglante, le pays est dévasté et l’économie à genoux.
Des conseils locaux élus mais exclusivement masculins
Face au désordre et à la nécessité d’agir, les habitants ont donc pris les choses en main pour assurer, en premier lieu, leur sécurité, mais aussi la gestion des affaires courantes, le fonctionnement des hôpitaux et pour faire face aux pénuries de nourriture et de médicaments. Les structures qu'ils ont créées, le plus souvent sous forme associative, prennent aussi, parfois, la forme de conseils locaux élus.



Un fait pour le moins inhabituel dans un pays qui, depuis plus de 40 ans, vit sous le joug du clan Assad et n’a connu que des plébiscites en faveur du parti unique, le Baas, en guise d’élections. Une équipe de l’AFP a ainsi pu assister à un scrutin qui s’est déroulé à Maarzeita, petit village des hauteurs de Jabal al-Zawiya, dans le nord-ouest du pays. "Aujourd'hui, j'ai expérimenté la démocratie et la liberté", a confié aux journalistes français un habitant ému. À l’issue du vote - une première en Syrie -, un "Conseil local révolutionnaire" de neuf membres a été élu.
À travers le pays, plusieurs villes moyennes se sont dotées de structures similaires, selon l’équipe de l'AFP qui s'est rendue durant une semaine dans les provinces d'Alep, dans le nord, d'Idleb, dans le nord-ouest, et de Hama, dans le centre.
Fabrice Balanche, spécialiste de la Syrie et directeur du Groupe de recherches et d’études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient (Gremmo), confirme ces observations. "Mes contacts en Syrie m’ont rapporté la tenue d’élections de conseils locaux dans plusieurs zones contrôlées par l’Armée syrienne libre (ASL), notamment autour de Hama et d'Idleb, mais aussi dans la région de Soueida, le fief des druzes, dans le sud du pays."
"Les habitants ont dû palier le vide laissé par la disparition des institutions étatiques", analyse-t-il, soulignant que ces conseils ont souvent une double direction, militaire et civile. Le chef militaire vient généralement de l’ASL et coordonne la défense de la ville, tandis qu'un notable élu dirige la gestion des affaires courantes, assisté d’un conseil d’une dizaine de personnes.


L’issue de ces votes témoigne, selon le chercheur, de leur caractère "très local" et ne peut, pour l’heure, servir d’indicateur politique. "Ce sont surtout des notables sunnites qui ont été élus, ou des chefs tribaux selon la région", explique-t-il. Et de rappeler : "Il n’y a pas de partis politiques d’opposition organisés en Syrie. Le seul véritable parti, c’est celui des Frères musulmans, mais ils sont encore à l’extérieur".
Ombre, de taille, à ce tableau, ajoute encore Fabrice Balanche : aucune femme n'a été candidate et on lui a rapporté une présence exclusivement masculine parmi les électeurs.
Face à l’affaiblissement des institutions du Baas, une nouvelle forme de citoyenneté voit le jour
Pour lui, l'émergence de ces villes autogérées sur le plan administratif s’inscrit dans la droite ligne des initiatives citoyennes qui se multiplient en Syrie. Car outre les conseils municipaux élus, nombre d’activités associatives ont vu le jour à travers tout le pays à la faveur du relâchement des autorités, trop occupées par l’offensive militaire. "Auparavant, les autorités auraient interdit des associations qui sortiraient du cadre du parti Baas", explique Fabrice Balanche. On lui rapporte une multitude d’initiatives locales, plus ou moins organisées.
Il raconte ainsi qu’un groupe de jeunes de la ville de Soueida a décidé de se charger du ramassage des ordures que les éboueurs n’assurent plus, par peur des bombes qu’ils pourraient trouver dans les bennes. Dans des quartiers de Damas, les hommes s’organisent en milice de quartier pour se défendre.
Sur les réseaux sociaux, les associations d’entraide à peine formées se font connaître, comme "kilo de riz", qui se charge de rassembler des vivres et de les redistribuer dans les quartiers de Damas qui ont été touchés par des bombardements, la semaine dernière. À Alep encore, des scouts chrétiens déblaient les gravas dans les rues et ramassent les ordures.
La Syrie post-Assad en gestation ?
Autant de signes positifs qui tranchent avec la violence que subissent certains quartiers, où nul n’ose encore mettre un pied dehors. Mais, pour Fabrice Balanche, ces élans d’organisation démocratique, de solidarité n’augurent pas nécessairement de ce que sera l’après-Assad.
Il prend d’abord l’exemple de la guerre civile au Liban où les habitants avaient également pris des initiatives d’entraide, qui n'avaient toutefois pas "empêché les violences de se poursuivre entre communautés".
Il craint par ailleurs que l’organisation qui semble se mettre en place actuellement soit le signe d’un repli clanique, voire communautaire. "Les villages libérés sont sunnites, les personnes élues sont des notables locaux, la solidarité s’organise autour de quartiers, ou encore de mosquées et d’églises", énumère-t-il. Autant de signes de "fragmentations de la société" pour le chercheur, qui évoque "un repli de chacun vers sa communauté, ce qui peut préfigurer des violences, des rancœurs ancestrales susceptibles d'éclater dans la période à venir".
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